Introduction : Formes émergentes de citoyenneté au Québec
DOI :
https://doi.org/10.14288/acme.v12i3.978Mots-clés :
space, citizenship, social mobilization, student strike, 2012, tuition, academia, social rights, economic rights, democratic governance, law, popular protestRésumé
----Téléchargements
Comment citer
Numéro
Rubrique
Licence
Les auteur-e-s publiant dans ACME le font aux conditions de la licence canadienne Creative Commons "Attribution/Non-Commercial/No Derivative Works". En conséquence, les auteur-e-s gardent les droits sur leur texte, ainsi que celui d'être identifié-e-s comme auteur-e-s sans limitation de date. Leur texte peut être partagé librement (soit reproduit, distribué, transmis et publié) dans les conditions suivantes :
- Attribution. La publication originale de ladite oeuvre dans ACME doit être mentionnée et, pour tout usage ou distribution, les termes de sa licence doivent être précisés.
- Non commercial. L'oeuvre ne peut être utilisée à des fins commerciales.
- Pas de travaux dérivés. À l'exception d'usages légitimes dans des buts universitaires ou critiques, l'oeuvre ne peut être altérée ou transformée. À l'exception de la première condition d'attribution à ACME de la publication originale, toutes ces conditions peuvent être levées avec la permission explicite du détenteur du copyright.
(Note: du volume 1(1) au volume 7(2), les auteur-e-s ont donné à ACME un copyright sur leur article limité à la publication dans la revue. Les auteur-e-s gardent le copyright sur leur manuscrit pour toute autre forme de publication, mais doivent mentionner la publication originale dans ACME si le texte est republié ailleurs).
Pour une publication dans ACME, les auteur-e-s déclarent que et se portent garant-e-s que
- leur article est une oeuvre originale, n'a pas été publié avant et n'est pas soumis ailleurs pour publication papier ou électronique sous sa forme finale ;
- Illes ont obtenu l'autorisation de reproduction (papier et électronique) de la part du possesseur des droits de copyright pour tout le matériau qui ne leur appartient pas, et que le possesseur est cité comme source ;
- Leur article ne contient aucun élément violant un copyright existant, le droit d'un tiers, ou quoi que ce soit de nature obscène, indécente, calomniatrice ou en quelque façon illégale ; et, qu'en l'état de leurs connaissance, leur article n'empiète sur les droit de personne.
- Ils ont la charge d'indemniser les rédacteurs et éditeurs d'ACME pour toutes poursuites afférentes à un non respect desdites garanties, indemnisations comprenant l'aide justiciaire et les autres dépenses encourues.
- Dans le cas d'un article avec des multiples auteur-e-s, illes ont obtenu l'accord de tou-te-s les auteur-e-s pour ce contrat d'édition, qui les lie ; et que tou-te-s les auteur-e-s ont lu et approuvé le contrat ci-dessus.
